Règlements

Règlement intérieur

Préambule

L’Association Loi de 1901 du club de tir enregistrée sous la dénomination « TIR CLUB STADE LAURENTIN » (TCSL), a été fondée en 1985. Le siège social est situé 34 avenue des Pugets, 06700 Saint-Laurent du Var.

Sa durée est illimitée.

L’Association a pour objet la pratique du tir sportif et tout ce qui concerne celui-ci, séances d’entraînements, organisation de compétitions, conférences et cours sur les questions sportives, tenue d’assemblées périodiques et en général, tous exercices et toutes initiatives propres à la formation physique et morale de la jeunesse.

La section s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel.

Le présent Règlement Intérieur est remis à l’ensemble des Membres qui le demande.

 

I – Les Membres

Article 1.1 – Composition

L’Association « TIR CLUB STADE LAURENTIN » est composée des Membres suivants :

  • Membres actifs (ou Membres adhérents),
  • Membres d’Honneur.

Article 1.2 – Cotisation

Le titre de Membre d’Honneur peut-être décerné par le Comité Directeur aux personnes physiques ou morales qui rendent ou ont rendu des services signalés à la section.

Ce titre confère aux personnes qui l’ont obtenu, le droit de faire partie de la section sans être tenues de payer la cotisation annuelle, la licence FFTir restant à leur charge.

Le montant des cotisations est fixé annuellement par l’Assemblée Générale Ordinaire (AGO) sur proposition du Comité Directeur.

Le versement de la cotisation annuelle doit être effectuée au plus tard le 30 septembre par chèque établi au nom du TCSL ou espèces.

Toute cotisation versée à l’Association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un Membre.

Pour pratiquer le tir sportif au sein de l’Association, il faut être possesseur de la licence Fédérale de l’année en cours.

Article 1.3 – Admission de nouveaux Membres

L’Association a pour vocation d’accueillir des nouveaux Membres.

Pour devenir Membre, il faut impérativement faire une « Découverte » (sauf licenciés FFTir) après être venu au stand s’inscrire sur une liste d’attente, être agréé par le Comité Directeur et avoir payé la cotisation et le droit d’entrée exigés.

Le Comité Directeur est seul compétant pour examiner les demandes d’adhésion. Il n’est pas tenu de justifier sa décision en cas de rejet de la candidature.

Dans le cas de l’acceptation de la candidature par le Comité Directeur, le nouveau Membre est autorisé à accéder aux installations du stand de tir aux heures d’ouverture.

Dossier de candidature

Un dossier est remis à toute personne désirant présenter sa candidature de Membre après avoir fait une « Découverte » (sauf licenciés FFTir ). Il doit être complété et signé et comporter :

  • Un bulletin d’adhésion,
  • Un extrait du casier judiciaire datant de 3 mois.
  • Un engagement sécurité du Tireur.
  • Photocopie de la carte nationale d’identité ou du passeport en cours de validité.
  • Deux photos d’identité.
  • Un certificat médical datant de 15 jours au plus attestant l’aptitude physique et psychique pour la pratique du tir sportif et de loisir.
  • Un chèque du montant de la cotisation en vigueur et des droits d’entrée établi à l’ordre du TCSL.
  • Une autorisation parentale ou du tuteur légal pour les personnes mineures.

Article 1.4 – Exclusion

Conformément aux statuts de l’Association, les motifs suivants peuvent déclencher la procédure d’exclusion d’un Membre :

  • Refus du paiement de la cotisation annuelle.
  • Propos désobligeants envers les autres Membres.
  • Comportement non conforme avec l’éthique de l’Association.
  • Non respect des statuts ou du Règlement Intérieur.
  • Non respect des termes du document « Règlement du stand de tir ».
  • Non respect des termes du document « Engagement sécurité du tireur ».

Celle-ci doit être prononcée par le Comité Directeur, à la majorité simple.

La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Article 1.5 – Démission – Décès – Disparition

Conformément aux statuts de l’Association, le Membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au Comité Directeur.

Aucune restitution de cotisation n’est due au Membre démissionnaire.

En cas de décès, la qualité de Membre s’éteint avec la personne.

II – Fonctionnement de l’Association

Article 2.1 – Le Comité Directeur

Conformément aux statuts de l’Association, le Comité Directeur est composé de six Membres au moins et de vingt Membres au plus, élus pour six ans par l’Assemblée Générale Ordinaire.

Le Comité Directeur est renouvelable par tiers, tous les deux (2) ans, les Membres sortants sont rééligibles.

Les premiers Membres sortants rééligibles sont désignés au préalable par tirage au sort.

Est éligible toute personne, de nationalité française, âgée de 18 ans au moins le jour de l’élection, Membre de l’Association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations.

Les candidats au Comité Directeur, remplissant ces conditions, peuvent être élus par l’Assemblée Générale Ordinaire à main levée ou à bulletins secrets à la demande d’un ou plusieurs Membres présents.

Toute candidature doit être déposée par écrit au secrétariat du Comité Directeur, au moins un mois avant l’Assemblée Générale Ordinaire.

Le Président du Comité Directeur est élu pour deux ans par les Membres du Comité Directeur, suivant le mode de scrutin indiqué précédemment.

Il constitue, pour deux ans, suivant le même procédé, le Bureau.

Les candidatures sont acceptées par les Membres du Comité Directeur suivant la même procédure de vote que celle indiquée précédemment, à main levée ou au scrutin secret.

En cours d’exercice, le Comité Directeur peut coopter, pour siéger en son sein, un Membre nouveau, supplémentaire ou, un Membre suppléant en remplacement d’un Membre disparu définitivement ou démissionnaire.

Cette désignation ne devient définitive qu’après un vote d’agrément de la plus prochaine Assemblée Générale Ordinaire.

Les fonctions des Membres suppléants prennent fin à la date d’expiration du mandat des Membres remplacés.

Fonctionnement du Comité Directeur

Le Comité Directeur se réunit au moins quatre fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par son Président ou sur demande du quart de ses Membres.

La présence du quart des Membres du Comité Directeur est nécessaire pour la validité des délibérations.

Tout Membre du Comité Directeur qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le Président ou le Secrétaire. Ils sont transcrits, sans blancs ni ratures, sur un registre spécial tenu à cet effet.

Article 2.2 – Le Bureau

Conformément aux statuts de l’Association, le Bureau est composé de :

  • un Président,
  • un ou plusieurs Vice-Présidents,
  • un Secrétaire,
  • un Secrétaire Adjoint,
  • un Trésorier,
  • un Trésorier Adjoint,
  • un Directeur Sportif,
  • un Directeur Sportif Adjoint.

Seuls les Membres du Comité Directeur peuvent accéder à ces postes.

Les candidatures sont acceptées par les Membres du Comité Directeur suivant la même procédure de vote que celle indiquée précédemment, à main levée ou au scrutin secret.

Article 2.3 – Assemblée Générale Ordinaire

Conformément aux statuts de l’Association, l’Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Comité Directeur.

Son ordre du jour est établi par le Comité Directeur.

Son Bureau est celui du Comité Directeur.

L’Assemblée Générale Ordinaire délibère sur les rapports relatifs à la gestion du Comité Directeur et à la situation morale et financière de la section.

Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget prévisionnel de l’exercice suivant qui lui est soumis par le Comité Directeur.

Elle détermine les montants de la cotisation annuelle et du droit d’entrée et délibère sur les questions mises à l’ordre du jour.

Elle pourvoit au renouvellement des Membres du Comité Directeur.

Les Membres sont convoqués par lettre simple ou par courrier électronique un (1) mois avant la date de l’Assemblée Générale Ordinaire au plus tard.

Tous les Membres pratiquants de l’Association, âgés de 18 ans au moins au jour de la réunion, ayant adhéré à la section depuis plus de six mois et à jour de leurs cotisations, peuvent prendre part aux délibérations et aux votes de l’Assemblée Générale Ordinaire.

Chaque Membre dispose d’une voix. Il peut, en outre, être mandaté et disposer de cinq (5) pouvoirs de vote au maximum.

La procédure élective usitée est le vote à main levée. Le vote à bulletins secrets peut être organisé à la demande d’un ou de plusieurs Membres présents.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des Membres présents et représentés.

Article 2.4 – Assemblée Générale Extraordinaire

Conformément à l’article 25 des statuts de l’Association, une Assemblée Générale Extraordinaire (AGE) peut se réunir en cas de :

  • Modification essentielle des statuts.
  • Situation financière difficile.
  • Fusion ou union avec une autre Association ayant le même objet.
  • Dissolution de l’Association.

Son Bureau est celui du Comité Directeur.

III – Dispositions diverses

Article 3.1 – Rétributions – Dépenses – Contrôleur aux Comptes

Les Membres de la section ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.

Sur proposition du Comité Directeur, l’Assemblée Générale Ordinaire fixe le taux de remboursement des frais de déplacement, mission ou représentation effectués par les Membres du Bureau ou du Comité Directeur, dans l’exercice de leurs fonctions.

Le Président, le Trésorier et le Secrétaire ont, chacun, les signatures bancaires pour les mouvements de fonds et les engagements de dépenses décidés par le Comité Directeur.

La situation financière et comptable assurée par le Trésorier est vérifiée par un Contrôleur aux Comptes désigné chaque année par l’Assemblée Générale Ordinaire et rééligible.

Article 3.2 – Mesures de police

La vigilance des tireurs est attirée sur la stricte observation des consignes de sécurité et comportementales des documents cités ci-après. L’inobservation de ces règles peut entraîner des sanctions allant jusqu’à l’exclusion du Club.

Les textes régissant le déroulement et la sécurité des séances de tir sont contenus dans le document « Règlement du stand de tir ».

Ces textes sont consultables sur les tableaux d’informations aux tireurs ou sur simple demande auprès du sécréterait du club.

Les textes régissant le comportement attendu d’un tireur sur un pas-de-tir sont contenus dans le document intitulé « Engagement sécurité du tireur ».

Ce document a été complété et signé par chaque Membre de l’Association lors d’une demande d’adhésion.



Règlement stand

LE  RESPONSABLE  DE  LA  SÉANCE  DE  TIR  EST  LE  PERMANENT  DU  JOUR.

LES  TIREURS  DOIVENT  SE  SOUMETTRE  À  SES  INSTRUCTIONS.

1 – ACCÈS  AU  STAND :

L’accès au Stand est ouvert à toute personne désirant s’informer sur le Club.

2 – HORAIRES  D’OUVERTURE  DES  STANDS :

–    LUNDI (25m uniquement)         :    17h00 à 20h00

–    MARDI et JEUDI                      :    14h00 à 18h00

–    SAMEDI                                    :    9h00 à 12h00 et 14h00 à 18h00

–    DIMANCHE                              :    9h00 à 12h00

–    ECOLE de TIR (de 8 à 14 ans)  :    MERCREDI  :    Débutants       :    14h00 à 16h00

Compétiteurs  :    16h00 à 18h00

3 – ACCÈS  AU  PAS-DE-TIR :

3.1.    Le pas-de-tir est réservé aux Membres du Club à jour de leur cotisation et portant visiblement le badge de l’année sportive en cours. A défaut, l’accès pourra être refusé au Tireur.

3.2.    Le Responsable de séance est habilité à contrôler la validité de la licence F.F.Tir (cachet médecin obligatoire) et des détentions. Il pourra refuser l’accès au Stand du Tireur en cas de carence.

3.3.    En fonction des places disponibles, les Tireurs régulièrement licenciés dans un autre Club et non Membre du T.C.S.L. peuvent utiliser les installations sous réserve d’acquitter un droit de tir de 10 € par séance. Cette disposition étant toutefois exceptionnelle et ne peut concerner que 2 séances dans l’année sportive.

3.4     Il est rappelé que le T.C.S.L. interdit la pratique de toute activité à une personne non titulaire de la licence fédérale F.F.Tir.

3.5     Un Membre du Club d’une ancienneté de plus d’un an peut avoir occasionnellement un invité. Celui-ci tirera sous sa responsabilité et sa surveillance, il devra prendre une assurance individuelle. Ils ne devront occuper qu’un seul pas-de-tir.

3.6     L’accès aux pas-de-tir est autorisé aux non-licenciés dans le cadre d’une « Découverte ».

3.7     Un Tireur ne peut accéder au pas-de-tir Armes Anciennes qu’après une formation spécifique donnée par un Diplômé du T.C.S.L.

3.8     L’accès au pas-de-tir est autorisé au plus tard 3/4 heure avant la fermeture. Les tirs cessent 10 mn avant la fermeture.

3.9     Au Stand Armes Anciennes, le local de nettoyage doit être libéré 10 mn avant la fermeture.

4 – ARMES  AUTORISÉES :

4.1.    Stand 10m : Uniquement les pistolets et carabines à air comprimé. Les cibles électroniques sont réservées à l’entraînement des Compétiteurs et aux compétitions organisées par le T.C.S.L.

4.2.    Stand 25m : Armes de poing d’un calibre compris entre 5,5 mm et 11,43. Les munitions doivent être manufacturées ou rechargées raisonnablement par le Tireur lui-même. Les calibres Magnum ne peuvent être utilisés qu’avec l’autorisation du Permanent et selon les créneaux horaires permis.

4.3.    Le tir rapide et répétitif est strictement interdit. Les armes ne peuvent être chargées qu’avec 5 cartouches.

4.4.    Stand 50m : seul le calibre 22LR est autorisé, à savoir : carabine et pistolet libre sur cible homologuées, postes 7-8-9-10-11-12. Les postes 13-14-15 sont tous calibres balles plomb. Les armes ne peuvent être chargées qu’avec 5 cartouches.

4.5.    Stand 100m : Le tir à la carabine gros calibre est autorisé jusqu’au calibre 300 et pour toutes les armes T.A.R. et à Poudre Noire. Les rameneurs seront bloqués sur la position « 100 m » sauf dérogation pour le concours 22Hunter. Les armes doivent obligatoirement être préréglées sur le poste 0 d’essais à 50 m. Les armes ne peuvent être chargées qu’avec 5 cartouches.

4.6.    Les freins de bouche sont interdits.

4.7.    Les armes dont la longueur du canon, chambre comprise, est inferieur à 16 pouces (41 cm) sont obligatoirement munies d’un silencieux.

4.8.    Stand Armes Anciennes : Seules les armes répondant à la réglementation de la discipline sont autorisées.

Le stand est équipé d’une ciblerie T.A.R. gongs réservée à l’entraînement des Compétiteurs.

4.9.    Dans tous les Stands sauf Sanglier Courant, les armes de chasse à canon lisse sont interdites.

4.10.  Sanglier courant : Le tir est autorisé sous la conduite d’un Responsable les jours d’ouverture du pas-de-tir. Les armes de chasse à canon lisse ne peuvent tirer que des balles. Le stand est réservé aux Membres du T.C.S.L. Les invités sont interdits.

5 – TIRS  AUTORISÉS :

Seules les techniques de tir prévues par les Règlements officiels de la F.F.Tir sont acceptées.

Les tirs arme à la hanche ou instinctifs sont interdits.

6 – INTERDICTIONS, RESTRICTIONS  DE  TIR :

6.1.    Tout tir sur quilles, gongs, plaques, poppers et tout objet entraînant des ricochets dangereux est formellement interdit.

6.2.    Les Tireurs doivent s’assurer que leurs tirs ne présentent pas de nuisances pour les voisins (ricochets ou bruit trop important) et suspendre ceux-ci au moindre incident.

6.3.    Il est interdit de tirer hors des emplacements prévus ou sur tout autre objet que les cibles.

6.4.    Il est interdit de manipuler l’arme d’un Tireur sans son autorisation, sauf par le Permanent ou un Membre du Comité Directeur.

6.5.    Il est interdit d’amener des animaux, de fumer, de consommer des boissons ou de manger, ou de troubler l’ordre sur le pas-de-tir.

6.6.    Le Tireur doit respecter une hygiène de vie, à savoir :

  • ne pas avoir absorbé d’alcool sous quelque forme que ce soit,
  • ne pas être sous traitement médical altérant la vigilance, la perception, l’équilibre ou l’aspect psychologique du comportement,
  • ne pas être sous l’emprise de stupéfiants.

6.7.    Les manquements à ces règles, ainsi que tout incident, seront mentionnés sur le registre de présence.

 

6.8.    Le Comité Directeur prendra les sanctions adaptées à l’encontre des contrevenants aux présentes règles, sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive du Club.

7 – SESSION  DE  TIR :

7.1.    Le tir n’est autorisé que pendant les heures d’ouverture du Club indiquées ci-dessus (§ 2).

7.2.    En absence d’un Permanent de séance, la condition minimum pour ouvrir une session de tir est la présence obligatoire de deux Tireurs au moins dont un Responsable volontaire (Animateur, Initiateur, Arbitre ou Tireur confirmé).

7.3.    Ce dernier doit impérativement tenir à jour le cahier de séance de tir.

8 – TIR  DES  MEMBRES  MINEURS :

Le tir aux armes à feu est autorisé pour les Membres mineurs dans les conditions suivantes :

8.1.    A partir de 10 ans révolus jusqu’à 18 ans : il doit impérativement être pris en charge par un adulte licencié.

De 10 à 14 ans : seul le stand 10m est autorisé.

De 15 à 16 ans : le calibre 22LR est autorisé.

A partir de 17 ans : les autres calibres sont autorisés.

8.2.    Les Poussins, Benjamins et Minimes issus de l’Ecole de tir peuvent tirer au 10m sous la surveillance d’un adulte même non licencié.

Les Cadets et Juniors issus de l’Ecole de Tir peuvent tirer au 10m sans surveillance d’un adulte.

9 – RÈGLES  RÉGISSANT  LES  ARMES :

9.1.    Les armes utilisées devront être régulièrement détenues selon les critères de la F.F.Tir.

9.2.    Les Tireurs qui circulent avec leur arme doivent être en possession de l’autorisation de détention correspondante. Ils sont tenus de la présenter à toute demande du Permanent.

10 – RÈGLE  RÉGISSANT  LE  CHARGEMENT  DES  MUNITIONS :

10.1.  Pour des raisons de sécurité, et conformément à la législation en vigueur, il est interdit à tout Membre du Club de recharger des cartouches pour d’autres Tireurs.

10.2.  Tout manquement à cette règle peut être sanctionné par l’exclusion du Club.

10.3.  Par mesure de sécurité, les Tireurs « Armes Anciennes » doivent disposer de fioles contenant la mesure de poudre nécessaire à un tir. Les boîtes ou bidons de poudre sont strictement interdits sur la table de tir.

11 – DÉROULEMENT  DU  TIR :

11.1.  Le Tireur doit s’assurer que son arme est en bon état de fonctionnement, tout incident étant signalé sans délai au Responsable du jour.

11.2.  Les manipulations se font au pas-de-tir, armes canon dirigé vers les cibles. Les déplacements dans le stand se font armes vides, mécanismes ouverts, le canon dirigé verticalement vers le haut et muni du drapeau de sécurité.

11.3.  Il est interdit de toucher une arme si un Tireur se trouve en avant du pas-de-tir.

11.4.  Les déplacements du pas-de-tir vers les cibles, ainsi que le début du tir, se font au commandement du Permanent.

11.5.  Outre les règles édictées ci-dessus, le Tireur est réputé avoir pris connaissance des consignes de sécurité, de la règlementation et des nouvelles lois concernant la discipline qu’il pratique en signant le document « Engagement Sécurité Tireur ». Le texte de cet engagement est disponible sur simple demande au secrétariat.

12 – CONNAISSANCE  DU  RÈGLEMENT  DU  STAND :

Le Tireur, lors de son adhésion au Club est réputé avoir pris connaissance des statuts, règlement intérieur, engagement sécurité du Tireur et de ce Règlement du stand. Il s’engage à les respecter par sa simple adhésion.

Ce Règlement est affiché sur les panneaux des stands et peut être également consulté au secrétariat du Club.

L’ignorance du Règlement du stand ne sera en aucun cas retenue comme excuse.

Date de révision : 30/09/2016

Le Comité Directeur.